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Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.m45t.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association M45T Production | 13 rue du Docteur Rappin 44800 Saint-Herblain

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Identification R.N.A. : W442013606
No d’annonce : 812
Paru le : 19/04/2014
No de parution : 20140016
Département (Région) : Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Loire-Atlantique.
Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION

Responsable publication : Vallier (production@m45t.com)

Hébergeur : OVH

Il a été conçu et réalisé par Gawel (webmaster@m45t.com)

La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

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1 – Contenu du Site

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Il présente les différents pôles de M45T ainsi que les services proposés aux adhérents.

 

2 – Propriété Intellectuelle

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3 – Protection des données personnelles

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4 – Responsabilité

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5 – Loi applicable et compétence judiciaire

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